- Caisse commune des pensions
- [Nations Unies] joint staff pension fund [UN]
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Tribunal administratif des Nations Unies — D après le statut du Tribunal administratif des Nations unies, adopté par l’Assemblée générale des Nations unies le 24 novembre 1949 et plusieurs fois amendé : « Le Tribunal est compétent pour connaître des requêtes invoquant… … Wikipédia en Français
Tribunal administratif des Nations unies — D après le statut du Tribunal administratif des Nations unies, adopté par l’Assemblée générale des Nations unies le 24 novembre 1949 et plusieurs fois amendé : « Le Tribunal est compétent pour connaître des requêtes invoquant… … Wikipédia en Français
Tribunal administratif des nations unies — D après le statut du Tribunal administratif des Nations unies, adopté par l’Assemblée générale des Nations unies le 24 novembre 1949 et plusieurs fois amendé : « Le Tribunal est compétent pour connaître des requêtes invoquant… … Wikipédia en Français
Caisse d'allocations familiales (France) — Pour les articles homonymes, voir Caisse d’allocations familiales. Caisse d allocations familiales Type … Wikipédia en Français
Compagnie des mines d'Ostricourt — Création 18 décembre 1860 Disparition 1946 (Nationalisation) Siège social … Wikipédia en Français
Compagnie des mines de Courrières — Création 1849 Dates clés 1850 : début de l extraction à la fosse no 1[C 1] 5 … Wikipédia en Français
Compagnie des mines de Dourges — Création 22 septembre 1855 Dates clés Disparition 1946 (Nationalisation, et intégration dans le Groupe d Hénin Liétard) Fon … Wikipédia en Français
Réforme des retraites en France en 2010 — La Réforme des retraites en France en 2010 consiste en un ensemble de mesures révisant le régime des retraites, dont la principale est de repousser de deux ans l âge minimum de liquidation de pension[1]. La réforme vise à préserver l équilibre… … Wikipédia en Français
Compagnie des mines de l'Escarpelle — Création 4 février 1847 Dates clés 1850 : début de l extraction à la fosse no 1. 27 novembre 1850 : décret accor … Wikipédia en Français
Compagnie des mines de Lens — Création 1849 Disparition 1946 (Nationalisation) Siège social … Wikipédia en Français
Arrêt Syndicat général des fabricants de semoules de France — Grands arrêts du Conseil d État (France) Pour consulter un article plus général, voir : Conseil d État (France). Histoire du droit français Droit français • Histoire du droit Chronologie Ancien Droit Droit intermédiaire Grandes lois à l… … Wikipédia en Français